              CONVENTION DE LICENCE DE
          SIEMENS ENERGY & AUTOMATION, INC.

LISEZ ATTENTIVEMENT LES TERMES DE CETTE CONVENTION DE LICENCE AVANT D'OUVRIR L'EMBALLAGE CONTENANT LES DISQUETTES PROGRAMME, LE LOGICIEL ET LES GUIDES D'UTILISATION QUI L'ACCOMPAGNENT (LE "PROGRAMME").  LE PRESENT DOCUMENT CONSTITUE UNE CONVENTION D'UTILISATION DU PROGRAMME ETABLIE ENTRE VOUS-MEME ("L'UTILISATEUR") ET SIEMENS ENERGY & AUTOMATION, INC. IL REMPLACE TOUT ACCORD ANTERIEUR, DECLARATION ET AUTRE ACCORD EXISTANT ENTRE LES PARTIES.  EN OUVRANT L'EMBALLAGE CONTENANT LE PROGRAMME, VOUS VOUS ENGAGEZ A RESPECTER LES TERMES DE CETTE CONVENTION DE LICENCE.  SI VOUS ETES EN DESACCORD AVEC LES TERMES DU PRESENT DOCUMENT, RETOURNEZ IMMEDIATEMENT LE PRODUIT SANS OUVRIR L'EMBALLAGE ET VOUS OBTIENDREZ LE REMBOURSEMENT DE LA SOMME PAYEE.
1.  OCTROI DE LICENCE.  Siemens Energy & Automation, Inc. ("SE&A") et tout porteur de licence applicable accorde par les prsentes a l'Utilisateur qui l'accepte le droit non exclusif d'utiliser les Disquettes Programme contenant le logiciel sous sa forme d'excution seulement (l'ensemble est ci-aprs dsign le "Logiciel"), et la documentation d'utilisation qui l'accompagne dont l'exploitation est autorise uniquement dans le cadre de la prsente Convention de Licence.  Ce Logiciel peut tre utilis sur un seul ordinateur acquis, lou ou dtenu sous quelque forme que ce soit par l'Utilisateur ou, en cas de non fonctionnement de cet ordinateur, sur un quipement de remplacement choisi par l'Utilisateur.  Toute exploitation est interdite sur deux ordinateurs ou plus, au sein d'un rseau local ou loign sans le consentement pralable crit de SE&A et contre le paiement de droits supplmentaires.  Par les prsentes, l'Utilisateur s'interdit de cder, transfrer, nantir, sous-louer, louer ou partager lesdits droits.
Une fois le Logiciel install dans son ordinateur, l'Utilisateur est autoris  faire une sauvegarde des Disquettes Programme.  Il peut en outre effectuer une copie du Programme sur une deuxime srie de disquettes (ou sur un support magntique)  des fins de sauvegarde en prvision de la dtrioration ou destruction des Disquettes Programme d'origine.  De mme, il est autoris  reproduire une fois le Manuel Utilisateur  titre de sauvegarde. Lesdites copies tant du Programme que du Manuel Utilisateur doivent inclure les droits d'auteur ainsi que toutes les mentions attestant la proprit de SE&A.  Hormis les cas prvus dans le prsent paragraphe, toute reproduction partielle ou totale du Programme est strictement interdite  l'Utilisateur ainsi qu' toute personne ayant un lien de subordination avec lui.
2.  DROITS DE SE&A.  L'Utilisateur reconnat et accepte que ledit Programme comprend des produits propres  SE&A et protgs par la lgislation gnralement applicable aux Etats-Unis en matire de droits d''auteur et secret commercial.  En outre, l'Utilisateur reconnat et accepte que SE&A conserve toute la proprit des droits, titres et intrts contenus dans ledit Programme et s'y rapportant.  La prsente Convention de Licence ne confre  l'Utilisateur aucun droit sur le Programme except des droits d'exploitation restrictifs et rvocables dans le cadre de la prsente Convention.
3.  PAIEMENT DES DROITS DE LICENCE.  Les sommes payes par l'Utilisateur correspondent aux droits d'utilisation qui lui sont octroys par la prsente Convention de Licence.
4.  DUREE.  Ds que l'Utilisateur ouvrira cet emballage, il sera li par les termes de la prsente Convention de Licence et jusqu' la rsiliation de la Licence.  Toutefois, il a le droit de rsilier ladite Convention  tout moment en retournant le Programme ainsi que les copies ou extraits  SE&A.  Par ailleurs, SE&A se rserve le droit de rsilier ladite Licence si l'Utilisateur manque  l'un des engagements contenus dans les prsentes. Si le cas se prsente, l'Utilisateur acceptera expressment de renvoyer  SE&A le Progamme ainsi que les copies et extraits qui en auront t faits.
5.  GARANTIE LIMITEE.  SE&A garantit au seul bnfice de l'Utilisateur,que les Disquettes Programme dans lesquelles le logiciel est fix, et le Manuel Utilisateur, sont exempts de dfauts de matire ou de vice de fabrication, pour une priode de 90 jours  compter de l'entre en application de ladite Convention de Licence (ci-aprs dsigne la "Priode de garantie").  En outre, SE&A garantit au seul bnfice de l'Utilisateur, que, pendant cette priode de garantie, le fonctionnement essentiel du Programme sera conforme aux spcifications dcrites dans le Manuel Utilisateur.  Si un dfaut du Programme est constat pendant cette priode de garantie, l'Utilisateur peut renvoyer le Programme  SE&A pour change ou remboursement au choix de SE&A, et en accord avec les termes de la prsente Convention de Licence.  L'Utilisateur accepte que ce qui prcde constitue son unique recours en cas de dfaillance de SE&A sur l'une des garanties stipules dans les termes de la prsente Convention de Licence.  SOUS RESERVE DES GARANTIES PRECITEES, LE PROGRAMME ET SON LOGICIEL SONT FOURNIS "EN L'ETAT", SE&A EXCLUT TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET SANS QUE CETTE ENUMERATION SOIT LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DU CARACTERE ADEQUAT POUR LA COMMERCIALISATION OU UN USAGE PARTICULIER.
6.  RESPONSABILITE LIMITEE.  La responsabilit globale de SE&A et les recours de l'Utilisateur ou de toute autre personne, en case de pertes d'information ou de dommages intrts causs par des plaintes ou actions affrentes  la prsente Convention de Licence se limiteront exclusivement aux sommes percues par SE&A pour l'exploitation dudit Programme.  SE&A ne sera en aucun cas tenu responsable des dommages indirects, secondaires ou accessoires y compris les dommages entrans par la perte de bnfices mme si SE&A avait t inform de cette ventualit.  CERTAINS ETATS N'ADMETTENT PAS LES LIMITATIONS OU EXCLUSIONS DE RESPONSABILITE EN CAS DE DOMMAGES D'ORIGINE ACCIDENTELLE OU PAR VOIE DE CONSEQUENCE, AUSSI LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS SUSMENTIONNEES PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER A L'UTILISATEUR.
7.  LEGISLATION APPLICABLE.  La prsente Convention de Licence sera rgie par les lois en vigueur dans l'Etat de la Gorgie.
8.  FRAIS JURIDIQUES.  En cas d'action intente par l'une des parties de la prsente Convention  l'encontre de l'autre sur les termes de la prsente, la partie gagnante recevra de la partie perdante, outre rparation, le remboursement des honoraires de dfense et des frais juridiques.
9.  SOLIDARITE.  Si une des dispositions contenues dans la prsente Convention de Licence est dclare nulle et non applicable par une quelconque juridiction comptente, ladite dclaration sera sans effet sur les dispositions restantes qui resteront applicables de plein droit.
10.  CLAUSE DE NON RENONCIATION.  L'insuccs de l'une des parties  faire appliquer l'un des droits garantis par les prsentes ou  prendre une action  l'encontre de l'autre partie en cas de manquement  l'une des obligations prvues dans la prsente Convention de Licence, ne sera pas considre comme une renonciation dfinitive sur toute action ultrieure  prendre en case de dfaillance  venir.
11.  RESTRICTION DES DROUTS DU GOUVERNEMENT DES U.S.A.  Le Logiciel et la Documentation sont pourvus de Droits Restrictifs.  L'usage, la duplication ou la divulgation par le Gouvernement sont sujets aux restrictions cites sous-paragraphe ((c) (1) (ii) des Droits, clause Donnes Techniques et Logiciels pour Ordinateur, DFARS 252.227-7013, ou sous-paragraphes (c) (1) et (2) des Droits Restrictifs - Logiciels Commerciaux pour Ordinateur, 48 CFR 52.227-19, suivant applicabilit.  Le fabricant est Siemens Energy & Automation, Inc., 3000 Bill Garland Road, Johnson City, Tennessee  37601, USA.

